SITE INTERNET WWW.KERVIGNAC.BZH
SITE OFFICIEL DE LA VILLE DE KERVIGNAC
Le site www.kervignac.bzh est la propriété de la Ville de Kervignac.
COPYRIGHT
Directeur de publication : Le Maire de Kervignac
Responsable éditorial : L’Adjoint à la communication
CRÉDITS
- Création, développement et hébergement du site Internet de la ville de Kervignac
123mairie.fr
181 avenue de Verdun – Immeuble Les Cèdres – 83340 CANNET DES MAURES
Commune de Kervignac
Esplanade de la Mairie – 56700 KERVIGNAC - Crédit photos
Commune de Kervignac
Agence Digitale
Pixabay®
Fotolia®
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
La Commune de Kervignac n’offre aucune garantie quant à la fiabilité de l’accès à son site. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dysfonctionnements inhérents au réseau Internet et aux éventuels dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité de ce service.
DISPOSITIONS LÉGALES
Les divers éléments du site Internet (forme, mise en page, fond, structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la Commune de Kervignac.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
DROITS D'AUTEUR
Le présent site constitue une œuvre dont la Commune de Kervignac est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées sur le site sont la propriété de la Commune de Kervignac ou de tiers ayant autorisé la Commune de Kervignac à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
LOGO DE LA COMMUNE DE KERVIGNAC
Le logo de la Commune de Kervignac ne peut être modifié (proportions, couleurs, éléments, constituants) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo de la Commune de Kervignac ne peut être utilisé et associé qu'aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Commune de Kervignac ou des actions de partenariat dûment établies.
Quel que soit le cas d'espèce, toute utilisation du logo de la Commune de Kervignac est soumise à autorisation expresse en vue d’un emploi correct, conformément à l'éthique, à la morale et aux intérêts de la Commune de Kervignac.
La Commune de Kervignac se réserve le droit de modifier les conditions d'utilisation du logo de la Commune de Kervignac à tout moment et sans préavis.