CONSEIL MUNICIPAL

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07/04/2018

Prochaine séance du Conseil municipal
Le lundi 23 septembre 2019 à 20h00.
Salle du Conseil, en mairie.
 

Ordre du jour de la séance:

- Approbation du compte rendu de la séance du 25 juillet 2019 ;
- Compte-rendu des décisions du Maire du 1er avril au 31 août 2019 ;
- Compte-rendu de la Commission Petite enfance – Enfance – Jeunesse – Affaires scolaires du 12 septembre 2019 ;
- Décision modificative n°2/2019 Budget « Commune » Ajustement des crédits en fonctionnement et investissement ;
- Décision modificative n°1/2019 Budget « Maison de Santé » Ouverture de crédits en fonctionnement et investissement ;
- Décision modificative n°1/2019 Budget « Rives du Végan » Ajustement des crédits en fonctionnement ;
- Travaux – Voie de liaison douce – Ruzelen ;
- Réseaux de transport et de distribution de gaz : montant des redevances d’occupation du domaine public et d’occupation provisoire du domaine public – Année 2019 ;
- Lotissement communal « les Rives du Vegan » – Prix de cession des 12 parcelles à bâtir ;
- Suppression de la régie transport scolaire ;
- Transfert d’office dans le domaine public communal de la voirie de la zone d’activité « Le Braigno 2 » ;
- Acquisition d’une parcelle ZD n°601 ;
- Abrogation de la dénomination Rue Antonin Carême sur une partie de la voie et dénomination d’une nouvelle rue ;
- Dénomination d'une impasse – Maison Rouge ;
- Examen du rapport sur le prix et la qualité du service Eau potable – Exercice 2018 ;
- Concession Gaz : examen du compte-rendu d’activité 2018 de la concession accordée à GRDF ;
- Modification des statuts de Morbihan Energie ;
- Modification du tableau des effectifs ;
- Avenant à la convention avec l’Observatoire Départemental de l’Assainissement du Morbihan : Autorisation de signature ;
- Affaires diverses.