CONSEIL MUNICIPAL

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07/04/2018

Prochaine séance du Conseil municipal
Le LUNDI 12 NOVEMBRE 2018 à 20h00.
Salle du Conseil, en mairie.
 

Ordre du jour de la séance:

- Approbation du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2018,
- Acquisition de la parcelle cadastrée ZI n°75,
- Acquisition des parcelles ZE n°237, ZE n°238 et ZE n°239,
- Cession des parcelles ZH n°273 et ZH n°274,
- Compte rendu de la Commission des Finances du 5 novembre 2018,
- Décision modificative n°1/2018 – Ouverture de crédits Fonctionnement et Investissement – Budget « Cellules commerciales »,
- Décision modificative n°1/2018 – Ouverture de crédits Fonctionnement et Investissement – Budget « Assainissement »,
- Décision modificative n°2/2018 – Ouverture de crédits Investissement – Budget « Assainissement »,
- Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les services de restauration scolaire et les services Petite Enfance, Enfance et Jeunesse :
                  > Résiliation unilatérale du marché à l’initiative du groupement
                  > Marché durant la phase intermédiaire
                 >  Lancement d’une nouvelle procédure pour la passation d’un marché de fourniture (à partir de 2019).
- Réseaux de transport et de distribution de gaz : Montant des redevances d’occupation du domaine public et d’occupation provisoire du domaine public,
- Réaménagement de prêts souscrits par Aiguillon auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations,
- Approbation du rapport annuel de Morbihan Énergies – Exercice 2017,
- Compte rendu de la Commission Petite Enfance – Enfance Jeunesse – Affaires Scolaires et Périscolaires du 9 octobre 2018,
- Répertoire Électoral Unique (REU) : Consultation des conseillers municipaux pour la mise en place de la commission de contrôle,
- Dénominations de rues,
- Affaires diverses.